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Présentation générale

Le site BMoove.com est édité par la société ImpulsionWeb OÜ.

La société ImpulsionWeb OÜ :

  • est une entreprise estonienne de statut « OÜ » ;
  • est immatriculée au registre estonien sous le numéro 14735834  ;
  • est immatriculée à la TVA sous le numéro EE102362332;
  • est domiciliée au 6, Sepapaja – 15551 Tallinn – Estonie.

L’hébergeur du site BMoove.com est la société WP SERVEUR SAS, société de droit français au capital de 10000€, élisant domicile 134 Avenue du président Wilson 93100 Montreuil, inscrite au RCS de Bobigny sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Philippe BAROUK..

Droits d’auteur

Le site BMoove.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment celles relatives à la propriété littéraire et artistique et aux droits d’auteur.

Ces droits sont la propriété exclusive de la société ImpulsionWeb OÜ. Nous vous rappelons que toute mise en réseau ou rediffusion, sous quelque forme que ce soit, non autorisée par la société ou ses ayants droit, est strictement interdite.

Aucun élément composant le site BMoove.com (textes des articles ou textes commerciaux, images, logos) ou bien composant les produits commercialisés ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de ImpulsionWeb OÜ, et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.

La société ImpulsionWeb OÜ se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

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Commande

Les éléments visuels sont les plus fidèles possible, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert.

Les prix indiqués sont Toutes Taxes Comprises  (TTC) et comprennent les frais de traitement de commande.

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente ; la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance ; et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’acheteur doit notamment remplir le bon de commande en ligne en mentionnant une adresse de courrier électronique valide ; confirmer sa commande après l’avoir vérifiée ; et procéder au règlement dans les conditions et au prix convenu. Le prix est exigible à la commande.

La livraison de la commande est effectuée par courrier électronique, à l’adresse que l’acheteur a mentionnée lors de la saisie du bon de commande. La société ImpulsionWeb OÜ décline toute responsabilité dans l’hypothèse où l’adresse de courrier électronique ne serait pas valide, et aucune demande de remboursement ne sera admise pour ce motif.

Les délais de livraison sont indicatifs, mais ne peuvent excéder 7 jours, sans quoi l’acheteur pourra être remboursé sur simple demande.

Les paiements sont entièrement sécurisés grâce aux solutions de paiements en ligne Stripe ou PayPal. En cas d’utilisation frauduleuse des données bancaires saisies lors d’une commande, le site BMoove.com ne pourra être tenu pour responsable.

Défaut de paiement

Le vendeur se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un client :

  • qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ;
  • avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration ;
  • en cas de fraude ou de suspicion de fraude.

Intérêts de retard — En l’absence de paiement dans les délais prévus, le montant produira de plein droit, et sans mise en demeure préalable, un intérêt légal de 0,02 % du montant dû HT par jour de retard conformément à la réglementation.

Recouvrement — En cas de procédure de recouvrement, l’acheteur sera redevable d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros par facture.

Clause pénale — En l’absence de paiement de la créance, l’acheteur sera redevable d’une indemnité de 150 euros.

Modalités de remboursement

Comme en dispose l’article L121-20-2 du Code de la consommation dans son 4°, « le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur ». Pour le contenu numérique, il s’agit donc de la connexion à l’interface de formation.

Par conséquent, aucun remboursement n’est effectué après la connexion à l’interface de formation.

Responsabilité

Le site BMoove.com, les articles en consultation gratuite, ainsi que les produits ne sont pas tenus par une obligation de résultat. Aucune responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du contenu, des conseils prodigués, ou du réseau internet (dommages tels qu’une perte de données, une intrusion, un virus, une rupture du service, ou tous autres problèmes involontaires).



Ce site BMoove.com a pour vocation de vulgariser des informations dans le domaine de la santé et du bien être. Ces informations sont destinées à améliorer et non à remplacer la relation qui existe entre le lecteur du site BMoove et son médecin. Ce site n’a pas pour mission de remplacer les conseils, avis médicaux, traitements, diagnostics, jugements proposés par les professionnels de la Santé.